Actes administratifs
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/11/2022
Enregistrement n° 14 = Budget initial
Enregistrement n° 15 =Financement de voyages scolaires / Ski-modifications
Enregistrement n° 16 =Tarifs des ventes des produits et services réalisés par l'établissement / fruits bio
Enregistrement n° 17 = Projet d'établissement
Enregistrement n° 19 = emploi de la Dotation horaire globalisée
Enregistrement n° 20 = plan des sorties scolaires
Enregistrement n° 21 = Passation de conventions, de contrats et de marchés, EPA
Enregistrement n° 22 = Passation de conventions, de contrats et de marchés, énergie
Enregistrement n° 23 = Passation de conventions, de contrats et de marchés, RGPD
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08/11/2022
Enregistrement n° 7 = Tarifs des ventes des produits et services réalisés par le lycée Marc BLOCH
Enregistrement n° 9 = Clés de répartition du budget 2023
Enregistrement n° 10 = Sorties d'inventaire
Enregistrement n° 11 = Financement de voyages scolaires / Allemagne
Enregistrement n° 12 =Passation de conventions, de contrats et de marchés / Abonnement Fibre Milelec
Enregistrement n° 13 =Délégation de passation de marchés à incidence financière annuelle du CA au CE
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 03/10/2022
Enregistrement n° 1 = Élections par correspondance
Enregistrement n° 2 = Financement des voyages scolaires : ski
Enregistrement n° 3 = Tarifs des produits et prestations de services réalisés par l'établissement : location salle Samuel Paty
Enregistrement n° 4 = Charte voyages scolaires
Enregistrement n° 5 = Financement des voyages scolaires : voyage madrid
Enregistrement n° 6 = Passation de contrats, de conventions et de marchés
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 07/07/2022
Enregistrement n° 24 = Convention Payfip
Enregistrement n° 25 = Convention MRAC
Enregistrement n° 26 = Convention hébergement gendarme
Enregistrement n° 27 = Répartition crédits globalisés
Enregistrement n° 28 = DBM5 virements entre services
Enregistrement n° 29 = Projets pédagogiques
Enregistrement n° 30 = Convention PFMP
Enregistrement n° 31 = Convention Cigalière
Enregistrement n° 32 = Rapport fonctionnement pédagogique
Enregistrement n° 33 = IMP
Enregistrement n° 34-1 = Convention apiculteurs
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11/04/2022
Enregistrement n° 19 = Convention Sherbrooke
Enregistrement n° 20 = compte financier : affectation du résultat
Enregistrement n° 21 = Convention agence comptable
Enregistrement n° 22 = DBM2 prélèvement
Enregistrement n° 23 = Compte financier
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14/02/2022
Enregistrement n° 17 Objet = Emploi de la DHG
Enregistrement n° 18 Objet = Bons d'achat
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29/11/2021
Enregistrement n° 8 Objet = Budget initial
Enregistrement n° 11 Objet = Admission en non valeur
Enregistrement n° 12 Objet = Activités de l’AS
Enregistrement n° 15 Objet = Financement des voyages scolaires / Cinelatino
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21/10/2021
Séance 1
Enregistrement n° 1 Objet = Règlement intérieur du CA
Enregistrement n° 2 Objet = Adhésion à un groupement d’établissements scolaires
Enregistrement n° 3 Objet = Création d’un CHSCT
Enregistrement n° 4 Objet = Financement des voyages scolaires
Enregistrement n° 5 Objet = Création de la commission permanente
Enregistrement n° 6 Objet = Modalités de dialogue entre le lycée et les familles
Pièces jointes
À télécharger
- 2 - 7 tarifs
-
2 - 9 clés répartition budget
Télécharger2 - 9 clés répartition budget.pdf ( .pdf, 94170 )
- 2 - 10 sortie inventaire
- 2 - 11 voyage Allemagne
- 2 - 12 VDSL pour standard
-
2 - 13 délégation passation marché
Télécharger2 - 13 délégation passation marché.pdf ( .pdf, 93899 )
-
3 - 15 voyage SKI modification
Télécharger3 - 15 voyage SKI modification.pdf ( .pdf, 94989 )
-
3 - 16 tarif vente fruit cafet
Télécharger3 - 16 tarif vente fruit cafet.pdf ( .pdf, 93758 )
-
3 - 17 projet d'établissement
Télécharger3 - 17 projet d'établissement.pdf ( .pdf, 94213 )
-
1 - 2 tarif location salle Paty
Télécharger1 - 2 tarif location salle Paty.pdf ( .pdf, 93760 )
- 1 - 3 charte voyages-1
- 1 - 5 voyage ski
- 1 - 6 box fibre BTS
- 1 -4 voyage Madrid
-
1-1 élections par correspondance
Télécharger1-1 élections par correspondance.pdf ( .pdf, 93384 )
- acte 3 -17 emploi DHG
-
acte 4-21 convention agence comptable
Téléchargeracte 4-21 convention agence comptable.pdf ( .pdf, 93703 )
-
acte 4-22-1 DBM 2 prélèvement
Téléchargeracte 4-22-1 DBM 2 prélèvement.pdf ( .pdf, 94327 )
- acte 5 - 25 convention MRAC
-
acte 5 - 28 DBM 5 virement entre services
Téléchargeracte 5 - 28 DBM 5 virement entre services.pdf ( .pdf, 93805 )
- acte 3-18 bons d'achats
-
acte 4 - 19 convention Sherbrooke
Téléchargeracte 4 - 19 convention Sherbrooke.pdf ( .pdf, 94082 )
-
acte 4 - 20 affectation résultat compte financier
Téléchargeracte 4 - 20 affectation résultat compte financier.pdf ( .pdf, 93722 )
- acte 4-23 compte financier
-
acte 5 - 24 convention Payfip
Téléchargeracte 5 - 24 convention Payfip.pdf ( .pdf, 93607 )
-
acte 5 - 26 convention hébergement gendarmes
Téléchargeracte 5 - 26 convention hébergement gendarmes.pdf ( .pdf, 92989 )
-
acte 5 - 27 répartition crédits globalisés
Téléchargeracte 5 - 27 répartition crédits globalisés.pdf ( .pdf, 92799 )
- acte 5 - 33 IMP
-
acte 5 - 29 projets pédagogiques
Téléchargeracte 5 - 29 projets pédagogiques.pdf ( .pdf, 92787 )
- acte 5 - 30 convention PFMP
-
acte 5 - 31 convention Cigalière
Téléchargeracte 5 - 31 convention Cigalière.pdf ( .pdf, 93025 )
-
acte 5 - 32 rapport fonctionnement pédagogique
Téléchargeracte 5 - 32 rapport fonctionnement pédagogique.pdf ( .pdf, 92786 )
-
acte 5 - 34-1 convention apiculteurs
Téléchargeracte 5 - 34-1 convention apiculteurs.pdf ( .pdf, 93840 )
-
acte 1-2 adhésion à un groupement d'établissements scolaires
Téléchargeracte 1-2 adhésion à un groupement d'établissements scolaires.pdf ( .pdf, 93340 )
-
acte 1-7 marché Assurance véhicule
Téléchargeracte 1-7 marché Assurance véhicule.pdf ( .pdf, 94805 )
- acte 2-12 activités de l'AS
- acte 1-3 création CHSCT
-
acte 1-4 financement voyage Italie
Téléchargeracte 1-4 financement voyage Italie.pdf ( .pdf, 94546 )
-
acte 1-5 création commission permanente
Téléchargeracte 1-5 création commission permanente.pdf ( .pdf, 92774 )
-
acte 1-6 modalités dialogue entre familles et lycée
Téléchargeracte 1-6 modalités dialogue entre familles et lycée.pdf ( .pdf, 93287 )
- acte 2-8 budget initial
- acte 2-9 délégation du CA au CE passation marchés incidence financière annuelle
- acte 2-10 marché téléphonie
-
acte 2-11 admission en non valeur
Téléchargeracte 2-11 admission en non valeur.pdf ( .pdf, 93661 )
-
acte 2-13 contrat maintenance standard
Téléchargeracte 2-13 contrat maintenance standard.pdf ( .pdf, 93074 )
- acte 2-15 voyage Cinelatino
-
acte 2-16 contrat photocopieurs
Téléchargeracte 2-16 contrat photocopieurs.pdf ( .pdf, 94763 )
-
acte1-1 réglement intérieur du CA
Téléchargeracte1-1 réglement intérieur du CA.pdf ( .pdf, 92686 )
- acte 2-14 tarifs
- 3 - 14 budget
- 4 - 20 sorties scolaires
- 4 - 21 EPA mini entreprise
-
4 - 22 groupement commande énergie installations techniques
Télécharger4 - 22 groupement commande énergie installations techniques.pdf ( .pdf, 93831 )
- 4 19 DG
- 4 -23 RGPD